Déposée le 11 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PASQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PASQUET domicilié(e) 49, avenue du Cromois, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 023 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.
La marque PASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASQUET est expirée depuis le 11 décembre 2010.
GROUPE PASQUET a également déposé les autres marques suivantes : BALADE GOURMANDE
GROUPE PASQUET SARL - 49, avenue du Cromois, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 432023851
Cabinet Claude GUIU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 12 novembre 2001 - Rejet partiel n°334724 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 21 mai 2001 - Retrait partiel n°323958 - Publication au BOPI 2001-05-21
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers au moyen du réseau Internet ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; recueil de données et systématisation de données dans un fichier central ; service d'abonnement à des journaux. Communication par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication par réseaux de fibres optiques ; services de transmission et de communication par réseaux télématiques, par internet.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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